Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Calméjane, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 22.
La parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La discussion générale commune est close. La suite des débats est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Régis Juanico.
Prochaine séance, ce soir à vingt-et-une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi organique sur l'élection des députés ; Du projet de loi sur l'élection de députés par les Français établis hors de France ; De la proposition de loi sur la transparence financière de la vie politique. La séance est levée. (La séance est ...
Monsieur Juanico, l'article 50, alinéa 5 de notre règlement, dispose que l'Assemblée peut décider de prolonger ses séances au-delà d'une heure du matin « soit sur proposition de la conférence des présidents sur un ordre du jour déterminé, soit sur proposition de la commission saisie au fond ou du Gouvernement pour continuer le débat en cours ; ...
À l'article 3 quater, je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 19, de la commission. (L'amendement n° 19, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 3 quater, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 4, portant article additionnel après l'article 4.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. René Dosière, pour soutenir l'amendement n° 3 à l'article 6.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À l'article 10, je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 20, de la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?
