Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe SRC.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. René Dosière, pour soutenir l'amendement n° 9.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 32, portant article additionnel après l'article 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Patrice Calméjane, pour soutenir l'amendement n° 24.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement, sur le projet de loi organique relatif à l'élection des députés. La parole est à M. René Dosière, pour une durée qui ne peut excéder trente m...
Quel est l'avis de la commission ?
J'observe, monsieur le rapporteur, qu'il y a des fonctionnaires parmi les signataires de cet amendement Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Paul Garraud, pour le groupe UMP.
