Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l' amendement n° 158.
La commission est défavorable à cet amendement. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Souchet, pour soutenir l'amendement n° 60.
Je vais essayer, monsieur le président ! M. le ministre a souligné que, lorsque deux positions sont aussi contraires, rechercher un équilibre n'est pas mauvais. Le groupe Nouveau Centre, par nature, trouve ce raisonnement tout à fait pertinent. (Sourires.) Il nous semble que le texte issu de la commission est bien équilibré. À ceux qui crain...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 92, portant article additionnel après l'article 13. La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Nous en venons au titre V du projet de loi. Je suis saisi d'un amendement n° 66 rectifié, visant à modifier l'intitulé du titre V. La parole est à M. le rapporteur.
En conséquence, le titre V est ainsi rédigé.
L'article 14 a été supprimé par la commission. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 96, visant à rétablir l'article 14. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 69.
Je vous en prie, cher collègue.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour soutenir l'amendement n° 96.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
