Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est à leM. Jean-Yves Le Déaut.
Je suis saisi d'un amendement n° 38. La parole est à M. Xavier Breton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Debré.
Sur de tels sujets, nous sommes partagés, entre ceux qui vivent de certitudes et ceux qui doutent.
Je propose qu'on avance autrement. Je veux d'abord remercier les auteurs des amendements de permettre ce débat. Je ne suis pas sûr qu'à la faveur d'un débat parlementaire se déroulant à zéro heure quarante du matin, les deux amendements, pour lesquels les auteurs ont évidemment travaillé, exploré, recherché ce qu'ils pensaient être le mieux pu...
Il faut reconnaître qu'une évolution a eu lieu autour de nous et parce que nous vivons dans un monde ouvert, on le dit souvent sur ces bancs, nous avons besoin de regarder comment cela se passe ailleurs. Conserver nos principes mais ne pas nier les réalités, voilà qui me paraîtrait un travail parlementaire sérieux.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Mes chers collègues, M. le rapporteur a souhaité, tout à l'heure, que les médecins présents dans l'hémicycle parlent intelligemment pour tout le monde et non comme ils le font dans un colloque médical, afin que leurs collègues non médecins puissent voter les amendements en connaissance de cause.
La parole est à M. Xavier Breton.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures vingt.)
La séance est reprise. Nous en revenons à l'amendement n° 7, sur lequel M. le rapporteur souhaitait déposer un sous-amendement. Le Gouvernement vient de déposer un amendement n° 217. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
En conséquence, l'amendement n° 7 tombe. (L'article 9, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 73. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Olivier Jardé, inscrit sur l'article 11.
Je suis saisi d'un amendement n°114. La parole est à M. Olivier Jardé.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
