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La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. Philippe Vuilque.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Si j'ai bien compris, l'amendement n° 220 remplace l'amendement n° 213.
Je me rallierai sans doute à cet amendement, mais je voudrais faire une observation. J'ai bien entendu les arguments qui ont permis à notre rapporteur d'évoluer. Mais, si je comprends la technique, monsieur le rapporteur, j'essaye aussi de comprendre le droit. Or on lit, dans l'amendement n° 220 : « ce nombre est limité à ce qui est strictemen...
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Bernard Debré.
Chers collègues, pardonnez-moi de sortir un tout petit peu de mon rôle dans le cadre du temps législatif programmé. Sur ces trois amendements, j'ai donné la parole à quinze intervenants qui ne semblent pas s'être convaincus les uns les autres. Peut-être pourrions-nous passer aux votes ?
Monsieur Vaxès, je vais vous donner la parole si vous la demandez : vous y avez droit et je ne peux vous la refuser. Je veux simplement indiquer à tous nos collègues que si vous arrivez au bout du temps législatif programmé sur un sujet aussi important que la bioéthique, vous n'aurez plus la possibilité de discuter ; les amendements seront mis...
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement est donc ainsi rédigé : « Une liste des associations spécialisées et agréées dans l'accompagnement des patients atteints de l'affection suspectée et de leur famille lui est proposée. ». (L'amendement n° 91 rectifié n'est pas adopté.) (L'amendement n° 36 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 72, tel qu'il vient d'être rectifié, est...
Je suis saisi d'un amendement n° 37. La parole est à M. Dominique Souchet.