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La parole est à M. Alain Marty.
La parole est à M. le rapporteur.
Vu la complexité des choses, monsieur le rapporteur, je souhaite que vous me fassiez parvenir un texte écrit du sous-amendement que vous proposez pour que l'on puisse bien suivre le débat. La parole est à M. Philippe Vuilque.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
À la demande de la commission et du Gouvernement, afin de bien légiférer, l'amendement est réservé jusqu'à la fin de la discussion de l'article 9, ce qui nous permettra de le réécrire proprement et d'être bien au fait des choses. Je suis saisi d'un amendement n° 101. La parole est à M. Louis Cosyns.
Je suis saisi d'un amendement n° 102. La parole est à M. Louis Cosyns.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 91 rectifié, 36 et 72, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour défendre l'amendement n° 91 rectifié.
La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 36.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 72.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements ?
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Sur un sujet tel que la bioéthique, je ne m'exprime pas au nom d'une appartenance à un mouvement ou à une majorité politique. En fait, au cours de ce débat, nous nous appuyons tous sur nos convictions les plus profondes : c'est compliqué ; c'est même parfois déchirant. L'amendement présenté par le Gouvernement vise à maintenir la législation e...
La parole est à M. Michel Vaxès.
On me rétorque que l'enfant en question n'aura pas de père. Il arrive que la vie impose ces circonstances sans même qu'il y ait eu assistance médicale. Il arrive aussi, malheureusement, que cela ait des conséquences, y compris psychologiques, sur les enfants concernés et je sais de quoi je parle. Peut-on pour autant affirmer, dès lors que la ...
Il n'est pas le seul, monsieur Vaxès. Je rappelle que nous sommes dans le temps législatif programmé et que je dois accepter toutes les demandes de parole. Sur ces trois amendements, sept personnes sont déjà inscrites. Il faudra que chacun patiente. La parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à M. Robert Lecou.