Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. Philippe Vuilque.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Serge Blisko.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (nos 3035, 3112).
Je rappelle que, en application de l'article 54, alinéa 3, du règlement, sont autorisées des explications de vote de cinq minutes chacune, à raison d'un orateur par groupe. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Pierre Schosteck, pour le groupe UMP.
Le scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 448 Nombre de suffrages exprimés 443 Majorité absolue 222 Pour l'adoption 302 Contre 141 (La proposition de loi est adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, dix heures vingt minu...
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
