5891 interventions trouvées.
Chers collègues, ne vous impatientez pas : j'ai sept demandes d'intervention et je donne la parole au fur et à mesure que les demandes me sont parvenues. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Philippe Nauche.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
La parole est à M. Marc Le Fur.
En conséquence, l'article 14 demeure supprimé.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures vingt, est reprise à dix-neuf heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Il ne s'agit pas, monsieur Jeanneteau, d'un rappel au règlement. La durée de votre intervention sera donc décomptée du temps de parole de votre groupe. (Murmures sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre.
Je suis saisi de l'amendement de suppression de l'article, n° 54. La parole est à M. Xavier Breton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
La parole est à M. le rapporteur.