Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1519. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2011. (L'ensemble de la première partie du projet de loi est adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
À la demande du Gouvernement, les articles 10 et suivants jusqu'aux amendements portant article additionnel après l'article 21 sont réservés jusqu'à la fin de l'examen de l'article 22. La réserve est de droit.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Vous pourrez les présenter tout à l'heure, monsieur Bapt.
Je suis saisi d'un amendement n° 1562. La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Je suis saisi par le rapporteur général d'un amendement n° 1387, qui corrige une erreur de référence. (L'amendement n° 1387, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 4, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement de coordination, no 340 rectifié. La parole est à M. Gilles Carrez.
Après l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 1240, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1556 et 1557. La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Brard, acceptez-vous de présenter en même temps les amendements nos 1395 et 1396 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1240 et les deux sous-amendements nos 1556 et 1557 ?
