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Très bien !
Bien sûr !
Rétropédalage !
Non, ce n'est pas ce qu'il a dit !
Exactement !
Très juste !
Et on l'a fait !
C'est un peu fort de café !
Lesquelles ?
Lesquelles ?
Précisons tout d'abord que cet amendement a deux cosignataires supplémentaires : Dominique Le Mèner et Bernard Gérard. Cet été, la France s'est émue devant les montants des transferts de sportifs qui ont pu atteindre 87 millions d'euros. Cela avait en effet de quoi choquer alors que les bourses chutaient et que les difficultés financières empê...
Sur le fond, personne n'est opposé à cette proposition, mais il reste un problème de forme et de présentation dans cet amendement. Madame la ministre, vous nous proposez un groupe de travail pour que, dès la LFR, la réflexion soit entamée.
Si le groupe de travail n'intervient que dans dix ans, cela ne servira à rien !
Je suis tout à fait d'accord pour piloter un groupe de travail avec mon collègue Claude Bodin, qui avait déposé une proposition de loi en 2009 que j'ai là sur mon pupitre, et Jean-François Lamour qui connaît bien ces sujets. Nous vous ferons des propositions pour la LFR, madame la ministre. En conséquence, je retire mon amendement et nous com...
Oui, bien sûr, monsieur le président.
Madame Billard, s'agissant des investissements Scellier, un contrat de bail est désormais forcément signé pour neuf ans avec l'investisseur.
Le propriétaire trouvera donc forcément un locataire. Il ne s'agit plus des premiers investissements. Je tenais à le spécifier.
Exactement !
La TGAP n'est intéressante, en termes de détournement des flux de déchets, qu'à partir du moment où l'on met également en place une hiérarchisation du traitement des déchets, en particulier la prévention. C'est ce qui a été fait avec le Grenelle, puis le suivi du Grenelle dans le cadre du CND, le Conseil national des déchets. Non seulement il ...
Le Grenelle, il faut le rappeler, a également permis à l'ADEME de tripler son budget,...