Interventions d'Éric Diard

Je suis d'accord, je retire mon amendement. (L'amendement n° 210 est retiré.)

Caricature !

Cet amendement, que je défends à titre personnel, a pour objet d'apporter une précision. Il ne faut pas oublier les espaces maritimes. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, un groupe de travail s'est penché sur les enjeux et l'importance du littoral et de l'espace maritime il s'agissait du COMOP n° 12. D'ailleurs, comme le souligne l...

Dans ce cas, je retire mon amendement. (L'amendement n° 643 est retiré.)

Caricature !

Cet amendement déposé par Philippe Goujon a pour objet de clarifier, dans le code du travail, la possibilité pour les employeurs de prendre en charge cumulativement une partie de l'abonnement aux transports en commun de leurs salariés et l'abonnement annuel à un système de vélos en libre-service. Actuellement, cette possibilité est mal connue....

Le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie élaboré conjointement par le préfet de région et le conseil régional, doit permettre de décliner localement l'objectif approuvé tant au niveau européen, avec le paquet énergie-climat, qu'au niveau national avec la loi du 3 août 2009 dite Grenelle 1. Bref, il s'agit de mettre le texte en coh...

Il est défendu.

Il ne faut pas omettre de faire figurer les émissions de gaz à effet de serre dans le rapport de présentation du schéma de cohérence territoriale. Les objectifs des SCOT sont en effet clairement énoncés dans ce texte, et la lutte contre le changement climatique en fait partie.

Tout à fait !

Hier, nous avons longuement discuté de la question soulevée par cet amendement, similaire à celui déposé par le président Ollier sous de la précédente législature. Il s'agit de sensibiliser les futurs époux aux dispositions du code civil régissant la solidarité à l'égard des dettes contractées par l'un d'eux, y compris à l'insu de l'autre. En p...

Tout à fait !

J'ai écouté les arguments du président Ollier et ceux de Mme la ministre. Ce qui était important pour nous, c'est que l'on ne puisse plus discuter de l'opportunité d'un fichier positif. Il nous faut maintenant avancer dans ce sens. Nous savons tous que, pour arriver à un fichier positif, il y a un certain délai, en termes d'organisation et d'op...

Mais de Marx !

Tendance Groucho !

Madame Mazetier, il est d'un usage constant dans cet hémicycle qu'un rapporteur, auteur d'un amendement, à plus forte raison quand une autre proposition répond à ses préoccupations, puisse le retirer. Qui plus est, cet amendement de la commission des lois n'avait pas été accepté par la commission des affaires économiques.

Renouvelable ! (Sourires.)

Vous au moins, on le sait !

Je partage tout à fait l'avis de Jean Dionis du séjour : il est vrai que nous voyons une évolution, aussi bien de la part des associations de consommateurs que de la part des établissements bancaires. En effet, le fichier positif va dans le sens de l'histoire.

Mais, madame la ministre, la commission créée par le Sénat devant comporter des parlementaires, en ira-t-il de même pour le comité préfiguratif ? Je rappelle qu'ici comme au Sénat, il y a des parlementaires qui ont beaucoup travaillé sur ce dossier. Mon amendement étant satisfait par le vote de l'amendement n° 354, je le retire bien sûr. (L'a...