Interventions d'Élisabeth Guigou
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La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à Mme Monique Boulestin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Françaix.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinq, est reprise à vingt-trois heures dix.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État (n°s 3117, 3600). La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Éric Berdoati, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Marcel Rogemont, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour le groupe UMP.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Monique Boulestin.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures trente.)
