Interventions d'Élisabeth Guigou
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à Mme Nicole Ameline, pour exposer la question n°1524 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit, relative aux risques liés au développement des bassins de rétention des eaux pluviales à ciel ouvert.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement.
La parole est à M. Christian Eckert, pour exposer sa question, n° 1508, relative à l'indemnisation des dégâts miniers.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour exposer sa question, n° 1500, relative à la modernisation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Daniel Paul, pour exposer sa question, n° 1499, relative à l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour exposer sa question, n° 1514, relative à l'avenir du centre de l'Établissement national des invalides de la marine à Bordeaux.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
C'est terminé, madame Delaunay.
La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour exposer sa question, n°1515, relative au tracé de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
