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La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 580.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour présenter l'amendement n° 581.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire..
Prochaine séance, ce matin, 9 juin 2011, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe ; Discussion de la proposition de résolution européenne relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter c...
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. François Goulard.
Je suis saisie de vingt amendements identiques, nos 584 à 603. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 584.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 585.