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Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un amendement n° 774. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur de Courson, êtes-vous satisfait ?
Avant que je ne lève la séance, le Gouvernement demande la parole pour une communication relative à l'ordre du jour.
L'ordre du jour est ainsi modifié.
Prochaine séance, mardi 16 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite des crédits relatifs aux missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie ; Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 16 n...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens de la nation (nos 2857, annexe 6, 2862, tome I). La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
Dans la discussion, la parole est à M. François Rochebloine, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Georges Colombier.
Il faut conclure, monsieur le député !
La parole est à M. Alain Néri.