Interventions d'Élie Aboud
214 interventions trouvées.
Absolument !
Monsieur le président, mes chers collègues, l'Assemblée nationale examine aujourd'hui une proposition de loi déposée, vous l'avez rappelé, monsieur le secrétaire d'État, par le sénateur Raymond Couderc en février 2010 et qui a été adoptée par le Sénat le 19 janvier 2012. Ce texte vise à réprimer pénalement les injures et les diffamations publiq...
Tout à fait !
Tout ça pour ça !
Ils ne prennent pas part au vote ! C'est incroyable !
C'est très juste !
Vous avez raison !
Bravo !
Mon cher collègue, je comprends tout à fait l'esprit qui vous anime en présentant cet amendement. Nous en avions déjà discuté et je vous remercie de l'avoir rappelé lorsque j'avais cosigné votre proposition de loi. Mais en fait cet amendement a un effet pléonastique, puisque quand un descendant de nos amis harkis est injurié, il peut tout ...
M. le président de la commission a donné un avis défavorable, mais je dois quand même une explication à nos collègues. Je comprends tout à fait leur état d'esprit : nous en avons discuté ensemble et je partage la flamme qui les anime. Et, vous avez raison, leur amendement ne pose aucun problème de constitutionnalité. Mais je peux leur assurer ...
Sur le fond, je partage le point de vue des auteurs de l'amendement. Cependant, après des échanges notamment avec les responsables de la Mission interministérielle aux rapatriés, la question de la constitutionnalité d'une telle précision semble se poser.
Elle a sauvé des emplois !
Nous sommes saisis ce matin d'une proposition de loi déposée en février 2010 par le sénateur Raymond Couderc et adoptée le 19 janvier dernier par le Sénat. Ce texte vise à réprimer pénalement les injures publiques et les diffamations publiques commises contre les harkis et, plus généralement nous verrons que le choix des termes a son importan...
J'ai évité de le nommer.
Je constate que ce texte fait l'unanimité. Les divergences exprimées concernent des questions certes importantes la nationalité, la citoyenneté , mais qui ne sont pas à l'ordre du jour. Je répondrai à M. Derosier que la correction technique proposée par mes amendements devrait être facilement acceptée par le Sénat. Je vous le promets : le t...
En conséquence de l'adoption de l'article unique modifié, je propose d'intituler le texte : « Proposition de loi relative aux formations supplétives des forces armées ».
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le sujet qui nous rassemble aujourd'hui est majeur et grave. Il implique un certain regard sur la personne humaine et sur sa dignité. S'agissant de la prostitution, on ne peut s'en tenir à des rodomontades ou à des déclarations de principes machistes ignorant les réelles souffrance...
Je me suis déjà largement exprimé sur le fond, mais je profiterai de l'occasion qui m'est donnée pour remercier, au nom du groupe UMP, Mme la ministre pour son combat et son engagement personnels dans ce domaine. Je pense également être dans mon rôle pour remercier Mme la présidente Bousquet et M. le rapporteur Guy Geoffroy qui ont accompli un...
Excellent !
Il s'agit là d'une décision qui était très attendue, madame la ministre, par les acteurs du secteur médico-social, sur le terrain. Actuellement, les élus locaux sont atteints d'une forme de schizophrénie : multiplier les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, alors qu'il faut les consolider et mieux les structurer. L'en...
