Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisie d'un amendement n° 724. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
En présentant son amendement n° 724, M. Brard a également engagé le débat sur l'amendement n° 726 rectifié. Monsieur le rapporteur, quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
L'amendement n° 726 rectifié est en discussion commune avec les amendements identiques nos 318 à 326. La parole est à M. Patrick Bloche.
Prochaine séance, ce matin, vendredi 24 juillet 2009, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 24 juillet 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures vingt-quatre pour le groupe UMP, dont trente-deux am...
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 118 à l'article 13 decies.
Je suis saisie d'un amendement n° 118. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie d'un amendement n° 119. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Monique Iborra.
Les auteurs de l'amendement acceptent-ils la rectification proposée par M. le rapporteur, soit « en concertation avec les collectivités territoriales » ?
La parole est à M. Francis Vercamer, inscrit sur l'article.
Je suis saisie d'un amendement n° 23. La parole est à M. Philippe Vitel.
