Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Je suis saisie d'un amendement n° 202. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°26. La parole est à Mme Chantal Brunel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Francis Vercamer.
Puisque cet amendement fait l'unanimité, je vais le mettre aux voix. (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.) Monsieur Lecoq, veuillez m'excuser !
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 59. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les auteurs de l'amendement acceptent-ils cette rectification ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 38 et 48. La parole est à M. Lionel Tardy pour défendre l'amendement n° 38.
La parole est à M. Philippe Vitel pour défendre l'amendement identique n° 48.
Quel est l'avis de la commission ?
