Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Mes chers collègues, veuillez laisser le ministre terminer !
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisie d'un amendement n° 729. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Merci, monsieur Brard.
Merci
Un peu de silence, s'il vous plaît. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement de M. Brard ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 727. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Monsieur Bloche, votre temps de parole est écoulé.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 725. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
