Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 217. La parole est à M. Francis Vercamer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisie d'un amendement n° 204. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 205. La parole est à Mme Françoise Branget.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 34 rectifié. La parole est à M. Claude Goasguen.
Quel est l'avis de la commission?
Je suis saisie d'un amendement n° 49 rectifié. La parole est à M. Philippe Vitel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 56. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
