Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous en venons à l'examen des amendements.
Sur l'article 39, je suis saisie d'un amendement n° 630. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le ministre pour défendre l'amendement n° 631.
La parole est à M. le ministre pour soutenir l'amendement n° 632.
L'amendement n° 551 ayant été repris par M. Brard, il va être soumis au vote. (L'amendement n° 551 n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 480. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un amendement n° 636 portant article additionnel avant l'article 42. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 446. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 553. La parole est à M. Michel Bouvard.
Sur l'article 42, je suis saisie d'un amendement n° 440 rectifié, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Gilles Carrez pour défendre l'amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
