Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Je souhaite revenir sur le clip vidéo diffusé par l'UMP. Certains des membres de la majorité ont d'ailleurs, eux aussi, fait référence à cette création, prétendant que nos agissements lors de ces débats pourraient alimenter un nouveau film. Je trouve cette attaque quelque peu cavalière, mais passons. Ce clip fait référence à d'illustres orateu...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (nos 1314, 1375). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 1470 à 1491, à l'article 4.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Je vais de nouveau donner la parole à M. Mallot, pour un rappel au règlement. Après quoi nous passerons à la discussion des amendements. Vous avez la parole, mon cher collègue.
J'ai bien entendu la protestation de M. Le Roux et les remarques de M. Soisson ; j'en ferai part, naturellement, à la Conférence des présidents. S'agissant du papier, le Bureau a plusieurs fois délibéré sur le fait qu'il serait bon d'éviter les photocopies qui ne seraient pas nécessaires. Je prends acte des interventions sur ce sujet.
Je suis saisie de vingt-deux amendements identiques, nos 1470 à 1491. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour défendre l'amendement n° 1470.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
Je rappelle que nous examinons une série d'amendements identiques et que la commission et le Gouvernement peuvent s'exprimer quand ils le souhaitent. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendement n° 1472. (M. Bruno Le Roux se dirige vers la tribune.)
M. Le Roux est l'auteur d'un amendement. Il a demandé la parole, je ne peux pas la lui refuser, vous en êtes bien d'accord ?
Monsieur le rapporteur, M. Le Roux m'a demandé la parole, il a un amendement à défendre, le règlement me permet de lui donner la parole.
Il faudrait conclure, monsieur Le Roux.
J'invite les orateurs à parler de leur place, mais, si certains souhaitent monter à la tribune, je leur demande de se préparer à l'avance. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n°1478.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 1479.
