6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre du logement.
La parole est à Mme Martine Billard, pour une brève intervention : il nous reste 446 amendements à examiner.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. le président de la commission.
Retirez-vous l'amendement, monsieur Carré ?
L'amendement n° 487 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Puis-je considérer que l'amendement n° 185 est également retiré, monsieur le rapporteur ?
Je suis saisie d'un amendement n° 858 rectifié. La parole est à M. Philippe Folliot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous l'amendement, monsieur Folliot ?
Je suis saisi d'un amendement n° 545. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis du Gouvernement ?