Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 1483.
Il faut conclure, monsieur Mallot.
La parole est Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 1486.
Sur le vote des amendements nos 1470 à 1491, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur cette série d'amendements, la commission s'est déjà exprimée, mais je donne la par...
Le Gouvernement s'est exprimé. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. le rapporteur.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 1470 à 1491. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 15 Contre 42 (Les amendements identiques nos 1470 à 1491 ne sont pas adoptés.)
J'avais vu votre demande, monsieur Mallot, mais je ne pouvais interrompre un vote en cours. Vous avez la parole.
La parole est à Mme Martine Billard pour défendre l'amendement n° 3676.
Selon les services, c'était le cent sixième.
Je donne la parole à Mme Billard pour défendre l'amendement n° 3676.
J'avais déjà donné la parole sur un amendement. Excusez-moi de ne pas vous avoir vu. Je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement ensuite. J'essaie de faire avancer les débats.
Quel est l'avis de la commission ?
Madame Billard, souhaitez-vous éclairer le rapporteur ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 3676 est donc ainsi rectifié. Je le mets aux voix. (L'amendement n° 3676, ainsi rectifié, est adopté.)
La parole est à M. Patrick Ollier, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
