Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 293.
La parole est à M. Yves Bur.
Monsieur le rapporteur, pour la lisibilité de la loi, serait-il possible de rectifier l'amendement n° 293 en remplaçant le mot « Elle », par les mots « La conférence médicale d'établissement » ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Monsieur Préel, nous examinerons vos amendements dans la séance de ce soir. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour exposer sa question, n° 570, relative aux conséquences des inondations survenues dans le Sud Vaucluse.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet.
La parole est à Mme Pascale Got, pour exposer sa question, n° 555, relative au développement économique du port du Verdon en Gironde.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
