Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (nos 1207, 1357, 1316, 1402).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1009 à l'article 20. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Etienne Pinte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à Mme Christine Boutin, ministre du logement.
Avant de donner la parole à M. Gosnat, je précise que, si je laisse ce débat s'organiser assez librement, c'est pour gagner ensuite du temps dans la discussion des amendements. J'espère que nous sommes tous bien d'accord ! La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisie d'un amendement n° 1009. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 653. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 664 rectifié et 665 rectifiés, qui font l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 470. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 839. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
