Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Reprenez le cours de votre intervention, monsieur Brard.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
L'amendement n° 607 est donc ainsi rectifié. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
En effet, le débat a eu lieu. Nous passons au vote sur l'amendement n° 607, tel que M. Préel vient de le sous-amender afin d'en ôter l'adverbe « régulièrement ». (L'amendement n° 607, ainsi modifié, n'est pas adopté.)
Nous en venons à deux amendements identiques, nos 290 et 1109. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 290.
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour soutenir l'amendement n° 1109
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 291.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement présenté par Mme Génisson et qui prend le numéro 1850 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 292, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1504. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
