Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, poursuivez et restez-en au sujet !
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise. Nous en venons à deux amendements identiques, nos 288 et 1107. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 288.
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 288 ne fait l'objet d'aucun sous-amendement. Ne s'agit-il pas plutôt de l'amendement n° 289 ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour soutenir l'amendement n° 1107.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 289 et 1108. L'amendement n° 289 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1503. Si j'ai bien suivi, l'amendement n° 289 de la commission a déjà été défendu. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, nous avons bien compris !
La suspension de séance a entraîné une légère confusion. Nous en sommes à l'amendement n° 289 que M. le rapporteur va présenter à nouveau.
Madame la ministre, il me semble que vous avez déjà donné un avis favorable au sous-amendement n° 1503 et à l'amendement n° 289.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
On peut considérer qu'il en est ainsi.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Luc Préel pour défendre l'amendement n° 607.
Quel est l'avis de la commission ?
