Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, dernier orateur inscrit sur l'article. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme la ministre.
Je vous en prie, monsieur Le Guen.
Monsieur Brard
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, lundi 16 février, à seize heures. Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 13 février 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Monsieur Brard, s'il vous plaît
La parole est à Mme la ministre.
Nous passons à la discussion des amendements sur l'article 2. Je suis saisie d'un amendement n° 286. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1052. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie d'un amendement n° 937. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
