Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 840. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 841. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisie d'un amendement n° 580. La parole est à M. Gérard Hamel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisie d'un amendement n° 964. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 597. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 838. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 847. La parole est à M. Roland Muzeau.
Par courtoisie, je vais demander l'avis du Gouvernement, mais j'ai oublié de préciser que l'adoption de l'amendement n° 838 avait fait tomber les amendements nos 847, 849 et 850.
Je suis saisie d'un amendement n° 887. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements en discussion ?
Je suis saisie de quatre amendements, nos 885, 595, 10 et 886, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 10 et 886 sont identiques. La parole est àM. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 885.
