Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisie d'un amendement n° 471. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie de trois amendements, nos 842, 843 et 845, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour les soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 581. La parole est à M. Gérard Hamel.
Je suis saisie d'un amendement n° 1018. La parole est à M. Pierre Lasbordes.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 890, 891 et 892, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour les soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 893. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisie d'un amendement n° 472. La parole est à M. Alain Cacheux.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1054 et 1058. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1054.
La parole est à M. Jean-François Lamour, pour soutenir l'amendement n° 1058.
Je suis saisie d'un amendement n° 1019. La parole est à Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement de précision, n° 844, du rapporteur. (L'amendement n° 844, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 894, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1051 et 1057. La parole est à M. le rapporteur.
