Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 896. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisie d'un amendement n° 897. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 898. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 592. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 654, 899, 966. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour défendre l'amendement n° 899.
La parole est à M. François Scellier, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 966.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme la ministre.
