Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 190. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement de précision du rapporteur, n° 191. (L'amendement n° 191, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
En conséquence, l'amendement n° 694 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 1060. La parole est à M. Jean-François Lamour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l'amendement n° 695 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 696 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
Je suis saisie d'un amendement n° 1061. La parole est à M. Olivier Carré.
Je suis saisie d'un amendement n° 1062. La parole est à M. Olivier Carré.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1063. La parole est à M. Olivier Carré.
Je suis saisie d'un amendement n° 697 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 192. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 698. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 20.
Je suis saisie d'un amendement n° 570. La parole est à M. Jean-François Lamour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 193, 533, deuxième rectification, et 1021 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 193.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 533, deuxième rectification.
