Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. François Scellier, pour soutenir l'amendement n° 1021 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement n° 553 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 552 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 699, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1071. La parole est à M. François Scellier, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir le sous-amendement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements de précision de M. le rapporteur, n°s 853 et 854. (Les amendements n°s 853 et 854, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 952. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1053 et 1059. La parole est à M. Jean-François Lamour, pour défendre l'amendement n° 1059.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 900. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Roland Muzeau.
