Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme la ministre de la santé.
Je suis saisie de deux amendements, nos 477 et 954, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 477.
La parole est à M. Henri Nayrou, pour défendre l'amendement n° 954.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Mes chers collègues, laissez M. Préel s'exprimer.
Je suis saisie d'un amendement n° 962.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 469 à l'article 2. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir cet amendement.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 830 à l'article 1er.
Je suis saisie d'un amendement n° 830, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1560 du Gouvernement. La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement.
