Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je considère que l'Assemblée est suffisamment éclairée, monsieur Bapt, et nous allons passer aux votes. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) (Les amendements nos 953 et 476, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 961. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Je suis saisie d'un amendement de la commission, n° 304. Monsieur Domergue, vous aviez exprimé le désir de le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Jacques Domergue.
