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La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour défendre le sous-amendement n° 1560.
Nous verrons ultérieurement, monsieur Préel, les amendements nos 471 et 472. La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 469 et 470.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisie d'un amendement n° 1411. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Mes chers collègues, comme l'a déjà fait remarquer Alain Néri ce matin, l'utilisation répétitive de sigles risque de nuire à la clarté de nos débats et pourrait induire une certaine confusion dans l'esprit de nos concitoyens qui nous écoutent ! Veuillez donc en user avec parcimonie.
Nous en revenons aux amendements nos 471 et 472. Quel est l'avis de la commission?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1158. La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Quel est l'avis de la commission ?