Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 302.
Il a été retiré. La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 302.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt, pour un rappel au règlement.
M. Debré a annoncé jeudi soir qu'il avait retiré un certain nombre de ses amendements.
La parole est à M. Bernard Debré.
Les liasses étaient déjà prêtes, monsieur Bapt, et, pour économiser le papier, on n'allait pas tout refaire. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 303. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Henri Nayrou.
L'amendement n° 1166 de M. Villain n'est pas soutenu. Je suis saisie de deux amendements, nos 953 et 476, pouvant être soumis à une discussion commune. M. Nayrou a déjà présenté l'amendement n° 953. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 476.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
