Grenelle de l'environnement

L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1864). La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission mixte paritaire.

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente-cinq, est reprise à quinze heures quarante-cinq.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).

Nous en venons aux amendements à l'article 32. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 392.

La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur, pour donner l'avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie d'un amendement n° 32. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le défendre.

Je suis saisie de deux amendements, nos 396 et 444, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 396.

Sur l'article 37, je suis saisie de trois amendements identiques, nos 37, 237 et 337. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 37.

Nous en venons donc aux deux amendements identiques, nos 44 et 447. La parole est à M. Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 44.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 195 et 450. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 195.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 68 et 451. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 68.

Je suis saisie de deux amendements, nos 453 et 46, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 453.

Je suis saisie de deux amendements, nos 47 et 454, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 47.

Je suis saisie d'un amendement, n° 531, du Gouvernement, visant à supprimer l'alinéa 7 de l'article 41 bis, c'est-à-dire à lever le gage. (L'amendement n° 531 est adopté.) (L'article 41 bis, amendé, est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures quarante.)

Ayant été interpellée par M. Cochet, je tiens à préciser que je n'ai pas touché un volant depuis plus de six ans,

ce qui ne m'interdit pas d'utiliser de temps à autre une voiture mais je n'aime pas conduire. Je rappelle par ailleurs à M. Grouard que l'Assemblée nationale a édité une brochure que chacun, évidemment, a lue attentivement : Le Guide des bonnes pratiques environnementales. C'est d'ailleurs à la suite de ses recommandations que vous n'avez p...

Monsieur Tourtelier, je me permets de confirmer que l'Assemblée nationale récupère et recycle le papier. (L'amendement n° 51, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)