Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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Nous en venons aux amendements à l'article 49. La parole est à M. Jérôme Bignon, pour soutenir l'amendement n°2020 rectifié.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 2020 rectifié
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie pour donner l'avis du Gouvernement.
Il faut d'abord que Mme Taubira retire son amendement n° 470 au profit de l'amendement n° 1852. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Pas de dialogue, je vous prie. Il faut d'abord décider du retrait de l'amendement n° 470 ou de sa fusion avec l'amendement n° 1852. La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin.
Nous en venons à l'amendement n° 288, sur lequel le débat a déjà eu lieu. (L'amendement n° 288, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Il en va de même pour l'amendement n° 1852 avec la rectification proposée. (L'amendement n° 1852, tel qu'il a été rectifié, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
En conséquence, l'amendement n° 422 tombe. La parole est à M. Serge Letchimy pour défendre l' amendement n° 1777.
En conséquence, les amendements nos 1982 et 469 tombent. Nous en venons à l'amendement n° 1766. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisie d'un amendement n° 1781. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour. (L'amendement n° 178, accepté par la commission et le Gouvernement,1 est adopté.)
Sur le vote de l'amendement n° 194 rectifié, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État.
J'allais poser la question, monsieur le président. Je voulais d'abord relire l'amendement pour que tout soit clair. « Après l'alinéa 12, insérer les deux alinéas suivant : « dans le domaine des transports : « mettre à l'étude un programme de maillage du territoire par des modes de transports collectifs en site propre. Les résultats de cette é...
En conséquence, l'amendement n° 193 rectifié tombe. La parole est à M. Serge Letchimy pour soutenir l'amendement n° 1785.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 17 octobre 2008 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
Nous en revenons aux amendements précédemment réservés portant articles additionnels après l'article 17. Je suis saisie d'un amendement n° 309. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1343, 199 et 1117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 199 et 1117 sont identiques. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie de trois amendements identiques nos 1003, 1243 et 1255. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l'amendement n° 1003.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1254 rectifié et 1261, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 1254 rectifié.
Je vous en prie. Il convient que tout le monde s'écoute et se respecte. Poursuivez, monsieur le rapporteur.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à deux heures vingt, est reprise à deux heures quarante.
