Grenelle de l'environnement

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 29 et 235, déposés respectivement par MM. Antoine Herth et Michel Raison. (Les amendements identiques nos 29 et 235, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)

Je suis saisie d'un amendement n° 404, portant article additionnel après l'article 43 La parole est à M. Daniel Paul.

Je suis saisie d'un amendement, n° 405, que M. Daniel Paul a soutenu au cours de sa précédente intervention.

Je suis saisie de deux amendements, nos 406 et 468, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 406.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 30 et 236, de MM. Antoine Herth et Michel Raison, dont j'ignore si la commission les a examinés, monsieur le rapporteur.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 305 à l'article 10. La parole est à M. André Chassaigne pour défendre cet amendement.

Nous en arrivons à l'examen des amendements à l'article 20.. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour soutenir l'amendement n° 183.

La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je précise que les amendements dont les auteurs ne sont pas présents ne sont pas défendus. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 368

Sur l'article 21, je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à M. Jean Proriol, pour le soutenir.

Beaucoup d'orateurs souhaitent intervenir. Je vous demande donc, mes chers collègues, d'être concis, comme Mme Vautrin l'a également demandé ce matin. Chacun peut sans doute exposer ses arguments en deux minutes. La parole est à M. Laurent Hénart.

Quel est l'avis de la commission ? (L'amendement n° 188, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisie de deux amendements, nos 380 et 410, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 380.

Je suis saisie de 2 amendements, nos 310 et 311, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 529 et 9. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 529.

Monsieur Chassaigne, je ne vous avais pas donné la parole. Je veux bien vous la donner si vous me la demandez.