Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 18. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1263.
Monsieur Lassalle, conformément à l'ordre du jour, nous examinons les amendements après l'article 18. Je suis saisie d'un amendement n° 1181. La parole est à M. Yannick Favennec.
Monsieur le président de la commission, vous vous référez à l'article 50, alinéas 4 et 5. Cette procédure est inutile puisqu'il est plus d'une heure du matin et que l'Assemblée a d'ores et déjà décidé de poursuivre ses travaux. Je donne lecture de l'alinéa 5 : « L'Assemblée peut toutefois décider de prolonger ses séances, soit sur proposition...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à trois heures dix, est reprise à trois heures vingt-cinq.)
À la demande du Gouvernement, la séance de demain matin est supprimée. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125.)
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 59 rectifié.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 59 rectifié.
En conséquence, les amendements nos 433 et 442 tombent. Je suis saisie de deux amendements, nos 763 et 907, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 763.
En conséquence, l'amendement n° 907 tombe, de même que l'amendement n° 809. Je suis saisie d'un amendement n°640. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 764, 865, 606 et 725, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 764.
Je suis saisie de deux amendements, nos 765 et 866, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Yves Cochet. _ADT-->M. Yves Cochet. Je comprends, monsieur le ministre, mais en l'occurrence, nous parlons d'un délai de dix ans. Il n'est pas question de celui de quarante ans pour les 20 millions de logements. Vous avez identifié 800 000 logements sociaux qui sont véritablement de « grosses passoires ». Il s'agit de repére...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures cinq.)
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 292 et 613. La parole est à M. Yves Albarello, pour défendre l'amendement n° 292.
