Grenelle de l'environnement

Quel est l'avis de la commission ? (L'amendement n° 419, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Nous en arrivons à la discussion des amendements. Je suis saisie de deux amendements, nos 135 et 343, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annick Lepetit, pour soutenir l'amendement n° 135.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-cinq, est reprise à vingt-trois heures quarante-cinq.)

Chacun s'étant longuement exprimé sur l'amendement n° 120, je le mets aux voix. (L'amendement n° 120 n'est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 122 et 384. La parole est à Mme. Pascale Got, pour soutenir l'amendement n° 122.

Je suis saisie de deux amendements, nos 385 et 488, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 385.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 8 rectifié et 179. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 8 rectifié.

Sur l'article 28 bis, je suis saisie d'un amendement n° 129. La parole est à Mme Frédérique Massat.

La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 133 et 515. M. Chassaigne a déjà défendu son amendement n° 515. La parole est à Mme Pascale Got, pour défendre l'amendement n° 133.

Quel est l'avis de la commission ? (Les amendements identiques nos 133 et 515, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 139, 140 et 145, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Serge Letchimy.

Nous en venons aux amendements à l'article. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 356.

Je suis saisie de deux amendements, nos 357 et 371, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 357.

Je suis saisie de trois amendements, nos 358, 110 et 359, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, qui pourra peut-être présenter en même temps ses amendements nos 358 et 359.

Je suis saisie de trois amendements, nos 360, 361 et 362, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisie de 4 amendements, nos 373, 374, 375 rectifié et 376, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Yves Cochet pour les défendre.

Je suis saisie de 3 amendements, nos 363, 364 et 365, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne pour les défendre.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°s 955, 1133, 1125).

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.