Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Tous les groupes se sont exprimés, la commission et le Gouvernement également. Je comprends qu'un consensus se dessine pour achever l'examen de ce texte dans les meilleures conditions possibles, dans le respect des droits de la majorité et de l'opposition. La suspension de séance demandée par M. Tourtelier est de droit. Elle devrait nous perme...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente, est reprise à quinze heures quarante.)
Nous en venons à l'amendement n° 2079. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Monsieur Cochet, j'ai pris bonne note de votre sous-amendement sur les combustibles : il est court ; je peux l'accepter et le mettre aux voix. Cependant, on ne peut pas multiplier les sous-amendements oraux : nous ne nous y retrouverions plus.
En conséquence, l'article 19 est ainsi rédigé et tous les amendements déposés sur cet article tombent.
Je suis saisie d'un amendement n° 327 de la commission, portant article additionnel avant l'article 20. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n°2080, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2103. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2080.
En conséquence, l'article 20 est ainsi rédigé et tous les autres amendements déposés sur cet article tombent.
Je suis saisie d'un amendement n° 2081, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2106. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2081.
En conséquence, l'article 21 est ainsi rédigé et tous les amendements déposés sur cet article tombent.
Quel est l'avis de la commission ? , M. Christian Jacob, rapporteur. Il est satisfait par l'amendement n° 338. Défavorable.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 339 rectifié, 1219, 1498 et 1565. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 339 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement n° 340 portant article additionnel après l'article 23. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1220 portant article additionnel avant l'article 24. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Étant donné qu'il s'agit d'amendements très courts et absolument identiques, j'ai en effet estimé que nous pouvions avancer ! (Les amendements identiques nos 343, 1222, 1502 et 1574 sont adoptés.)
Je suis saisie de cinq amendements, nos 1385, 1517, 1223, 1503 et 1579, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1223, 1503 et 1579 sont identiques. L'amendement n° 1385 a été défendu. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 1517.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125.)
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Je vous rappelle que, à la demande de la commission, a été réservée la discussion depuis les amendements après l'article 17 jusqu'aux amendements après l'article 48.
Monsieur Lurel, je dois vous interrompre et je demande à chacun de bien vouloir respecter son temps de parole, car un long débat nous attend ! (« Très bien » sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin.
