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Interventions en hémicycle de Daniel Fasquelle


740 interventions trouvées.

La commission des affaires économiques ne s'est pas prononcée sur cet amendement mais, en tant que rapporteur pour avis de cette commission, je souhaite intervenir car, pour moi, comme pour d'autres parlementaires ici, dont M. Jean-Michel Couve, la politique touristique est par définition interministérielle. Je soutiens donc la proposition de ...

Madame la ministre, ma question porte sur l'avenir des hôpitaux à but non lucratif, car il semble que certains d'entre eux éprouvent des difficultés à financer des investissements importants pourtant nécessaires à la préservation de leur avenir. Je pense ainsi au groupe Hopale, installé à Berck-sur-Mer dans le Pas-de-Calais, dans ma circonscrip...

Je conclus, monsieur le président. Il faudrait pouvoir mettre tout le monde autour de la table et créer, par exemple, un grand pôle dans le domaine du handicap. C'est en tout cas ce que souhaiteraient les acteurs locaux ; mais pour cela, nous aurions besoin d'être aidés et soutenus.

Cet amendement de M. Lazaro est co-signé par M. Gatignol et moi-même. La France est le premier producteur européen et le deuxième exportateur mondial de semences. Soixante-treize coopératives et PME créent chaque année 400 nouvelles variétés. C'est le fruit d'un système particulier de propriété intellectuelle sur les variétés végétales, invent...

Il est exact que la mesure est très attendue, notamment, mais pas seulement, des producteurs de pomme de terre de la région Nord-Pas de Calais. J'accepte cependant de retirer mon amendement, mais je prends acte de l'engagement du ministre : Thierry Lazaro, Claude Gatignol et moi-même allons travailler à une proposition de loi que nous déposero...

L'article 8 du projet de LMA prévoit qu'un décret en Conseil d'État, pris après avis du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pourra écarter, de façon générale ou pour certains secteurs, la reconnaissance d'organisations de producteurs non commerciales. Or la suppression pure et simple des or...

Laure de La Raudière s'associe à cet amendement cosigné par plusieurs de nos collègues, dont Jean-Pierre Decool. Il s'agit de rendre plus souple un dispositif qui nous paraît inutilement contraignant.

Je le retire, monsieur le président. (L'amendement n° 427 est retiré.) (L'article 11 ter, amendé, est adopté.)

Je me réjouis que nous abordions la question de la pêche française. Avec Philippe Boënnec et le rapporteur Louis Guédon, nous avons beaucoup travaillé sur ce texte, en collaboration avec le ministre. Comme l'agriculture, la pêche traverse une crise. Il existe une réelle attente de la part des marins pêcheurs, qui ont envie, avec nous, d'aller ...