Interventions de Claude Gatignol
333 interventions trouvées.
Il faut se poser la question, alors que nous avons en France un bon réseau de transport et de distribution d'électricité comme peu d'autres pays en possèdent. Il faut également se demander s'il s'agit d'une production sécurisée. La réponse est clairement non (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR) car cette production est aléatoire...
Le ministre d'État a rappelé que des éoliennes avaient malheureusement été implantées à quelques centaines de mètres de certaines cathédrales du XIIIe siècle. Ce peut être également le cas de manoirs ruraux du XVe siècle ou de tours Vauban inscrites à l'UNESCO. J'appelle aussi votre attention sur les parcs naturels, nationaux ou régionaux. Leu...
Ne commettons pas de nouvelles erreurs quand il est encore possible de les éviter ! Soyons sérieux, soyons réalistes, mais n'oublions jamais de rester amoureux de notre beau pays de France. Comme l'a rappelé il y a peu le Président de la République lui-même, clairement et fortement : « Pas d'éoliennes n'importe où ! » Je compte sur vous, monsie...
Ce n'est pas ce que dit le Conseil économique et social ! Vous faites de la désinformation !
De Flamanville ! J'en suis fier !
Ce n'est pas ce que disent les électeurs !
La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, lors de sa séance du 23 février 2010, a adopté une nouvelle rédaction de l'article 25 bis, qui traduit la volonté de ne pas exclure du cadre de la loi MOP certaines opérations lourdes dont la responsabilité continuera ainsi de relever de la maîtrise d'ouvrage publique.
L'amendement est défendu. Il a pour objectif la bonne information du Parlement.
Les observations de M. le ministre d'État sont tout à fait pertinentes.
J'accepte donc de rectifier mon amendement.
Tout le monde s'accorde pour dire qu'il faut aller vers une meilleure performance énergétique, mais il convient de simplifier les procédures. L'attestation nouvelle mentionnée au 9° de l'article 1er n'est pas un simple engagement formel du maître d'ouvrage, mais bien un document établi par un professionnel. Il y a donc, dans ce cas, superposit...
Je le retire. (L'amendement n° 1603 est retiré.)
Très bien !
Le délégué intercommunal n'est pas un maire !
Quelle erreur !
après avoir énuméré les différents produits phytopharmaceutiques ou phytosanitaires, herbicides, fongicides et insecticides, utilisés dans le secteur agricole et dans les secteurs non agricoles, a rappelé les diverses voies d'exposition et souligné que si la France est le premier consommateur de pesticides en Europe et le quatrième au niveau mo...
a ensuite fait état des études sur la mortalité des abeilles, émanant, d'une part, du secteur apicole et qui dénoncent la contamination par les insecticides du pollen de fleurs non mellifères dont se nourrissent les abeilles et, d'autre part, de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), dont trois rapports, publiés en 2008,...
a indiqué que les études réalisées sur les abeilles avaient identifié plusieurs phénomènes, la dénutrition des abeilles, le mauvais usage de pesticides, notamment au moment de la floraison, et le suivi et la gestion parfois défectueux de certains ruchers qui justifient la création d'un institut apicole associant toutes les parties prenantes.
, a relevé le nombre important des inspections réalisées en 2009, 2 112, chiffre qui témoigne de l'intense activité de l'Autorité, et montre aussi que la création par le législateur d'un statut renforcé était bien nécessaire. Il a constaté que le bilan de l'année écoulée permettait de formuler une forte proportion de conclusions satisfaisantes,...
