Interventions en commissions de Christian Kert

Deux interventions supplémentaires, sans rouvrir le débat.

Je propose que le vote soit reporté pour que nous cherchions ensemble une solution à cette question, comme l'insertion d'un additif faisant état de la réserve de la commission sur la proposition n° 20, en s'inspirant par exemple des suggestions de M. René Couanau... Mais vous semblez préférer un vote sur la publication du rapport dès maintenant.

On ne peut modifier le rapport.

Je mets aux voix l'autorisation de publication du rapport d'information sur la formation initiale et le recrutement des enseignants. La Commission n'autorise pas la publication du rapport.

J'ai le plaisir de co-présider cette réunion qui traite d'un sujet dont les ramifications dépassent chacune de nos deux Commissions. Le rapport présenté se penche sur trois thèmes : la protection, les droits et l'individu. Je m'associe aux remerciements formulés à l'égard des rapporteurs. Ce travail illustre tout l'intérêt des missions d'inform...

J'ai le plaisir de co-présider cette réunion qui traite d'un sujet dont les ramifications dépassent chacune de nos deux commissions. Le rapport présenté se penche sur trois thèmes : la protection, les droits et l'individu. Je m'associe aux remerciements formulés à l'égard des rapporteurs. Ce travail illustre tout l'intérêt des missions d'inform...

France 3 doit-elle devenir une chaîne « tout région » ou demeurer une chaîne nationale avec des décrochages locaux ? Il a semblé un temps qu'on s'orientait vers davantage de décentralisation puis le mouvement a été freiné. Les personnels en région s'interrogent. Que pouvez-vous nous dire à ce sujet ? Le pôle international de France Télévisions...

J'ai le plaisir de souhaiter la bienvenue aux représentants des chaînes de télévision privées qui ont bien voulu répondre à notre invitation de venir débattre des enjeux et des perspectives ouverts par l'émergence des nouveaux acteurs de l'audiovisuel sur internet. Merci, Messieurs, d'être présents pour nous informer sur des sujets qui nous pr...

Je remercie l'ensemble des intervenants.

Je vous remercie, messieurs, pour la très grande qualité de vos interventions.

Je vous remercie, messieurs, pour la très grande qualité de vos interventions.

Je vous souhaite la bienvenue à cette table ronde. Les réflexions autour de la valorisation du patrimoine culturel prennent aujourd'hui un cours nouveau, au-delà de sujets largement médiatisés comme l'avenir de l'Hôtel de la Marine sur lesquels je ne pense pas qu'il soit utile de revenir. Après le rapport que le sénateur Albéric de Montgol...

Nous voici à nouveau saisis de ce texte sur le prix du livre numérique, qui sera discuté en séance demain après-midi. A l'issue de la deuxième lecture au Sénat, quatre articles restent en discussion.

Nous passons maintenant à l'examen des articles. La Commission est saisie de 19 amendements, qui reprennent presque tous ceux que nous avions examinés en première lecture. En application de l'article 108, alinéa 3 de notre règlement, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux assemblées du Parlement n'ont pu parvenir...

Quel est votre sentiment quant à la prise en compte du risque sismique dans la conception et l'exploitation des installations nucléaires en France ? S'agit-il d'une vraie préoccupation ? Les niveaux de référence, dont certains sont peut-être obsolètes compte tenu de l'actualisation des connaissances scientifiques et technologiques, ont-ils été...

Je voudrais souligner la qualité et l'intelligence du partenariat entre le CSA et le GIP, dont nous pourrions nous inspirer pour d'autres opérations. J'observe qu'il nous reste à couvrir les Alpes, les Pyrénées et les montagnes corses : n'avons-nous pas mangé notre pain blanc ? Les principales difficultés ne sont-elles pas devant nous ? À pro...

En matière de partenariats, je souligne que le GIP a étroitement associé la société civile à son action puisque des postiers, des jeunes effectuant leur service civique, les personnels des diffuseurs et ceux de France 3 dans les régions ont participé à ses travaux. L'engagement citoyen a été réel.

Il me reste à vous remercier tous pour la qualité de vos interventions.

Merci, madame la secrétaire d'État pour votre exposé et pour vos réponses. Nous prenons note de votre suggestion, qui pourrait en effet donner lieu à une séance intéressante.

Je remercie notre rapporteur d'avoir adopté une démarche collective, comme nous devrions systématiquement le faire dans des domaines aussi nouveaux. Ce travail pourrait ainsi servir de pilote et d'expérimentation pour toute notre réflexion sur le développement du numérique et d'internet, sachant que plusieurs problèmes se posent en matière de p...