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Rapports de Christian Kert

11 rapports signés

16/03/2012 — Rapport d'information N° 4456 de la Mission d'information commune sur la mise en œuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la france déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France

Rapporteur pour la Mission d'information commune sur la mise en œuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la france

01/12/2011 — Rapport N° 3925 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de MM. Christian Kert, Richard Mallié et Renaud Muselier et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer les conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d'un séjour à l'étranger

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

19/10/2010 — Rapport N° 2851 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

03/11/2009 — Avis N° 1968 (Tome V) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

02/02/2009 — Rapport N° 1417 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (6 commentaires)

30/01/2009 — Rapport N° 1413 de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision sur le projet de loi organique, modifié, par le Sénat, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision

19/11/2008 — Rapport N° 1267 de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision sur: - le projet de loi, après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n°1209) - le projet de loi organique de M. le Premier ministre et Mme la Ministre de la culture et de la communication relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision

16/10/2008 — Avis N° 1199 (Tome VI) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2009

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

01/08/2008 — Rapport N° 1047 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

15/07/2008 — Rapport d'information N° 1029 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

11/10/2007 — Avis N° 277 (Tome V) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2008

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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