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3464 interventions trouvées.

Monsieur Cambadélis, vous n'étiez pas là ! Il ne faut pas faire de la polémique dans l'hémicycle quand on n'a pas siégé en commission ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Au cours de cette réunion de la commission, le secrétaire d'État était présent, il a présenté l'amendement du Gouvernement, et toutes les questions ont reçu une r...

Le passage d'une ligne TGV est source de contraintes que M. Méhaignerie et M. Gonzales viennent d'évoquer. Toutefois, en votant le Grenelle de l'environnement nous avons décidé de faire un transfert modal maximal, c'est-à-dire d'utiliser le plus possible des modes de transport moins émetteurs de gaz à effet de serre, au premier rang desquels se...

Le Gouvernement ayant l'intention de défendre lundi prochain, en séance publique, un amendement au projet de loi dit « ARAF » Autorité de régulation des activités ferroviaires qui vise à conformer notre droit à celui de l'Union européenne s'agissant des conditions de transport des voyageurs par rail en Ile-de-France, je vous remercie partic...

Je vous remercie. Je rappelle qu'une audition est prévue avec M. Borloo le 6 octobre et que, le lendemain, nous entendrons M. Guillaume Pépy, président de la SNCF.

Monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, nous avons souhaité vous entendre à l'occasion de l'annonce de la création de la contribution climat-énergie, prévue dans la loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, que le Parlement a adoptée à la quasi-unanimité.

Nous vous remercions, Madame la secrétaire d'État, pour la grande précision de vos réponses.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, monsieur le président de la commission des affaires économiques, mes chers collègues, au moment où nous allons nous prononcer sur cette CMP, je tiens à vous dire, monsieur le secrétaire d'État, combien nous avons été sensibles à l'étroite collaboration que nous avons pu ...

Je m'associe pleinement aux propos que vient de tenir le Président Ollier. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, nous avons fait le choix de porter l'objectif relatif à la part des énergies renouvelables de 20% à 23%. C'est dire si les enjeux que retrace le présent rapport nous importent au premier chef. Bien entendu, cela ne va pas san...

Je m'associe pleinement aux propos que vient de tenir le Président Ollier. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, nous avons fait le choix de porter l'objectif relatif à la part des énergies renouvelables de 20% à 23%. C'est dire si les enjeux que retrace le présent rapport nous importent au premier chef. Bien entendu, cela ne va pas san...

Je vous remercie pour la qualité de votre exposé et la précision de vos réponses. Je pense que nous aurons régulièrement l'occasion d'échanger sur ces sujets.

propose que la commission se réunisse le mercredi matin à 10 heures, éventuellement à 16 h 15 et, en cas de nécessité, également le mardi à 16 h 15. Il indique que la commission doit procéder à la nomination de rapporteurs sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement et sur le projet de loi re...

indique que les compétences définies dans le Règlement de l'Assemblée nationale ne permettent pas de proposer davantage d'avis budgétaires. Après les interventions de MM. Jean-Paul Chanteguet et Philippe Plisson, il indique que la répartition de ces avis sera réexaminée, afin de parvenir à un équilibre politique satisfaisant. Le Bureau de la c...

indique que l'urbanisme traitant du droit d'utilisation des sols et le logement des habitants relève logiquement de la commission des affaires économiques, alors que le thème de la construction, qui fait référence aux infrastructures et aux grands travaux, est en lien avec le développement durable. En toute hypothèse, des auditions communes ser...

relève que la notion du développement durable comporte trois « piliers » (économique, social et environnemental) et souligne que les capacités d'expertise interne de l'Assemblée nationale pourraient être davantage sollicitées.

lui a indiqué que le groupe GDR pourrait être représenté au sein du bureau, par exemple par l'élection de M. Yves Cochet au poste de secrétaire, ce qui n'était pas le cas dans le cadre de la commission des affaires économiques. Puis, la commission a été saisie des candidatures de M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tou...