Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Séance du 1er juillet 2009 à 16h15
La séance
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Présidence de M. Lucien Degauchy, président d'âge
La commission a procédé à l'élection de son bureau.
• Élection du président :
Etant seul candidat, M. Christian Jacob a été proclamé président, conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement.
Présidence de M. Christian Jacob, président
Après avoir remercié les membres de la commission, M. Christian Jacob, président, a émis le souhait de continuer à travailler dans un esprit aussi constructif que celui ayant prévalu dans le cadre de la commission des affaires économiques lors de l'examen du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
• Élection des vice-présidents :
a indiqué que le groupe GDR souhaitait que chaque groupe puisse bénéficier d'une vice-présidence.
lui a indiqué que le groupe GDR pourrait être représenté au sein du bureau, par exemple par l'élection de M. Yves Cochet au poste de secrétaire, ce qui n'était pas le cas dans le cadre de la commission des affaires économiques.
Puis, la commission a été saisie des candidatures de M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tourtelier, M. Stéphane Demilly et M. Yves Cochet.
M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tourtelier et M. Stéphane Demilly ont été élus vice-présidents conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement.
• Élection des secrétaires :
La commission a été saisie des candidatures de Mme Françoise Branget, M. Alain Gest, Mme Catherine Quéré et de M. Yves Cochet.
Mme Françoise Branget, M. Alain Gest, Mme Catherine Quéré et M. Yves Cochet, étant seuls candidats, ont été proclamés secrétaires conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement.
En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi composé :
Président M. Christian Jacob
Vice-présidents M. Jérôme Bignon
Mme Fabienne Labrette-Ménager
MM. Philippe Tourtelier
Stéphane Demilly
Secrétaires Mme Françoise Branget
M. Alain Gest
Mme Catherine Quéré
M. Yves Cochet
Après avoir présenté le secrétariat de la commission, le président Christian Jacob a indiqué que la prochaine réunion de la commission aurait lieu le 8 juillet 2009, à 16 heures 15.
Elle aura notamment pour ordre du jour la nomination d'un rapporteur en vue de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, ainsi que sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports.
Elle permettra par ailleurs de déterminer le périmètre des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2010.
Pour préparer cette réunion, le bureau sera convoqué le 7 juillet 2009, à 11 heures, pour évoquer les modalités et les axes de travail de la commission.